colloque "La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit", 20 et 21 octobre 2022 à l'IUEM, Plouzané

Ce colloque mobilisera des universitaires et des praticiens sur un sujet d’une brulante actualité.

Alors que la diversité des usages de la mer et du littoral entraîne des tensions entre les activités, les intérêts, les populations et souvent des conflits d’usage, l’on constate que le droit applicable aux activités et aux espaces maritimes et littoraux est constitué de principes et de règles anciens, parfois bien établis, mais est aussi régulièrement complété de nouveaux régimes juridiques, notamment dans le domaine de l’environnement. La réflexion portée par le colloque interrogera la pertinence, la cohérence et l’amélioration des réglementations, les objectifs et les instruments de partage et d’accès aux espaces, la gouvernance et les solutions de régulation en amont des conflits, et les moyens juridictionnels de résolution des conflits.

Lien de téléchargement : filesender.renater.fr

Lien vers le site UMR AMURE : umr-amure.fr/colloque-usages-mer-et-littoral-droit

L'Association française de droit rural organise son Congrès annuel sur "L'eau et l'agriculture" à l'Université de Toulouse les 14 et 15 octobre prochain. Vous trouverez le programme en pièce jointe.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le lien suivant : droit-rural.com/save-the-date-le-37e-congres-national-de-lafdr

Colloque « La relance des communs fonciers : quel encadrement législatif de la propriété collective et des communaux utiles aux territoires ? »

A Paris au Palais du Luxembourg le 21 octobre 2022.

Information et inscription ici.

Du 11 au 14 octobre à Saint-Pierre-d’Oléron, cette école permettra à des chercheurs d’horizons variés de discuter et de se familiariser avec les enjeux et les concepts associés aux sciences de la durabilité (date limite de candidature : 3 juin).

La mise en œuvre des Objectifs de Développement Durable dans un contexte d’aggravation des menaces sur l’environnement représente un défi majeur pour l’ensemble du monde de la recherche, quelles que soient les disciplines. Un tel défi appelle des adaptations à la fois des objets, des méthodes et des finalités de la recherche, pour évaluer les trajectoires actuelles de nos sociétés, comprendre les risques environnementaux et informer l’action publique et les initiatives de la société civile. Les demandes sociales vont bien au-delà de la mise au point de technologies dans les secteurs énergivores ; il s’agit en réalité d’accompagner une transformation en profondeur de nos sociétés.

L’Ecole chercheurs, organisée par Future Earth, AllEnvi, Athéna et le Comité National Français des Changements Globaux (CNFCG), permettra aux participants de discuter et de se familiariser avec les enjeux et les concepts associés aux sciences de la durabilité. Elle réunira une trentaine de chercheur.e.s d’horizons variés, tant en termes de disciplines, d’approches, de visions, de thématiques, de pratiques de recherche et de stades dans leur carrière.

Les frais d'hébergement, pédagogiques et de transport (en France) seront intégralement pris en charge par les organisateurs.

Date limite de dépôt de candidatures : 3 juin 2022

Formulaire de candidature disponible ici

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la plaquette en fichier attaché ou la page Web de l’Ecole : https://ecoledurabilite.sciencesconf.org/

Contact : fernando.avakian@futureearth.org

Atelier sur les nouvelles techniques d’analyse du droit de l’environnement alliant indicateurs, traitement du langage naturel et intelligence artificielle, qui se tiendra à Brest le 4 octobre prochain.

Si vous êtes intéressés, voici le lien pour vous inscrire :
https://framaforms.org/seminaire-vers-un-droit-de-lenvironnement-numerique-1657271749

Ce séminaire est soutenu par le GDR Omer (Groupe de travail océan numérique) et par la SFDE Grand Ouest.

2022-seminaire-annonce.pdf

L'IUCN World Commission on Environmental Law organise avec la Faculté de droit de l'Université d'Oslo "The 2022 Oslo International Environmental Law Conference du 3 au 6 octobre 2022 à Oslo.
Le thème de la conférence est : “The Transformative Power of Law: Addressing Global Environmental Challenges”.

Plus d'information sur : iucnwcel2022.com

La Session 3 - Les enfants et jeunes plaignants au prétoire face à l’urgence écologique du Cycle de séminaires « L’urgence écologique au prétoire » du programme ANR PROCLIMEX se tiendra en ligne le Vendredi 30 septembre 2022 (15h-18h).

Sébastien Jodoin, (Associate Professor, McGill University), Tendances et obstacles judiciaires des procès climatiques menés par la jeunesse
Paul Mougeolle (Doctorant et juriste pour Notre affaire à tous et Global Legal Action Network), Le procès des « jeunes portugais » devant la Cour européenne des droits de l’Homme
Clémentine Bladon (Avocate), Le combat des jeunes contre le Traité sur la Charte de l’énergie à Strasbourg
Hélène Leleu (Avocate), Présentation du recours en inaction environnementale mené par les parents d’élèves drômois et le collectif « parents pour la planète »
Laure-Marine Vioujard (coordinatrice diplomatique World's Youth for Climate Justice (WYCJ)) et (sous réserve) Émilie Gaillard (Maîtresse de conférences en droit privé, Sciences Po Rennes, Chaire Normandie pour la Paix), L’activisme des jeunes pour une demande d’avis consultatif devant la Cour internationale de justice : enjeux et perspectives

Inscription obligatoire : https://forms.gle/wcyubBZ32pgt4oru5 et Lien de connexion Zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/97754403048

Pour votre information et diffusion, vous trouverez les vidéos des autres séminaires :

Session 1 - « Justice pour le vivant » Fabrique du procès en responsabilité de l’État en matière de biodiversité   du 12 avril  dernier  :  ici <a href="https://www.youtube.com/watch?v=yAhT3NzaVEg">youtube.com/watch</a>
Session 2 "Métamorphose des responsabilités : des entreprises multinationales au prétoire" du Cycle de séminaires « L’urgence écologique au prétoire »  du programme ANR PROCLIMEX est désormais en ligne ici : <a href="https://www.youtube.com/watch?v=9k_ARtAsq3U">youtube.com/watch</a>

Pour en savoir plus sur les séminaires Proclimex (proclimex.hypotheses.org/)

**Séminaire 1

Changement de paradigme nécessaire : les conditions d’une transformation. Enjeux juridiques, anthropologiques et philosophiques**

Introduction : Marta TORRE-SCHAUB, directrice de recherche CNRS à l’ISJPS, directrice du GDR Climalex

Intervénant.e.s

Catherine LARRÈRE, professeur émérite à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Marine FLEURY, maîtresse de conférences à l’Université de Picardie Jules-Verne, CURAPP-ESS

Laurent FONBAUSTIER, professeur à l'université Paris-Saclay, IEDP

Aurélien BARRAU, professeur à l'université Grenoble-Alpes, LPSC
Débats animés par : Mathilde FRANçAIX, Doctorante à l'ISJPS

Lien pour le programme complet et les inscriptions :
isjps.pantheonsorbonne.fr/evenements/environnement-mobilisations-droit-societe-civile

La Coalition Eau et l'Académie de l'eau organisent une conférence sur les droits humains à l'eau et à l'assainissement en hommage à Henri Smets le jeudi 15 septembre 2022 à Paris.

Inscription gratuite mais obligatoire : docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLScuqzCfjG5xrwd9tv0vVFa0tyxFVjflRjKIw-PlWarcHzAMnA/viewform

Une journée d'étude « Numérique et environnement : quelle conciliation par le droit ? » organisée en partenariat avec le ministère de la Transition écologique et le Centre de Recherches sur le Droit Public (CRDP) de l’Université Paris Nanterre, se tiendra en présentiel au sein des locaux du ministère de la Transition écologique à la Défense le 21 octobre 2022.

Voici l'appel à communications. Les propositions de communication (3 000 caractères, espaces compris) sont à adresser avant le 15 avril 2022, à l'adresse mail suivante : colloquenumeriqueenvironnement@gmail.com.

Vous trouverez également cet appel à contribution publié sur le Portail universitaire du droit.

Veuillez trouver ci-joint le programme des Rencontres internationales d'Aix-en-Provence 2022 qui auront lieu les 12 et 13 mai sur le thème : La définition des "limites planétaires". Quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?.

Conférence inaugurale de l'Observatoire du Green Deal
le 27 octobre 2022 de 15h à 18h à l'université Paris-Saclay Sous la direction scientifique de Benoît Blottin et Charles Vautrot-Schwarz

jm.universite-paris-saclay.fr/evenements-jean-monnet/green-deal-premier-bilan-detape