Procès climatiques et entreprises. Perspectives comparées en France et en Europe

Aix-en-Provence
Événement se déroulant du au

30 septembre-1er octobre : Colloque international Procès climatiques et entreprises - Climate Change Litigation & Corporations

En partenariat avec le British Institute of International and Comparative Law (BIICL) et l'Institut Droit Éthique Patrimoine (Université Paris-Saclay), le CERIC accueille un colloque international sur le thème :

Procès climatiques et entreprises. Perspectives comparées en France et en Europe

Climate Change Litigation and Corporations. Comparative Perspectives in France and Europe

30 septembre 2024 (à partir de 8h45) & 1er octobre 2024 (à partir de 8h45)

Plus d'infos :

Inscription obligatoire : inscription.colloque.ceric@gmail.com

Lien Zoom : univ-amu-fr.zoom.us/j/85368976543

ID de réunion : 853 6897 6543 - Code secret : 887 245

Programme : dice.univ-amu.fr/fr/dice/ceric/colloque-international-proces-climatiques-entreprises-climate-change-litigation-and

Publié le

La territorialisation des fonds marins. Où en est l'extension des droits souverains sur le plateau continental au-delà de 200 milles marins ?

Aix-en-Provence
Événement se déroulant le

1er octobre 2024 : Après-midi du droit de la mer - La territorialisation des fonds marins

Sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre LANFRANCHI, le CERIC accueille les deuxièmes Après-midi du droit de la mer sur le thème suivant : La territorialisation des fonds marins. Où en est l'extension des droits souverains sur le plateau continental au-delà de 200 milles marins ?

1er octobre 2024, 14h

Inscriptions : inscription.colloque.ceric@gmail.com

Programme : 2024-10-01-programme-amdm.pdf

Publié le

Juger à l'aune des mutations environnementales

Paris
Événement se déroulant le

Un nouveau cycle de conférences est organisé à la Cour de cassation, sous la responsabilité scientifique de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Béatrice Parance et Judith Rochfeld ; il sera consacré à la fonction de Juger à l'aune des mutations environnementales.
La première séance aura lieu jeudi 4 juillet à 16h.

Voici le lien pour plus d'informations :
courdecassation.fr/agenda-evenementiel/juger-en-situation-de-transition-systemique-quel-role-pour-le-juge

Publié le

Victimes environnementales. La pollution, ses coupables, sa police, sa justice

Toulouse
Événement se déroulant le

Journée d'études "Victimes environnementales. La pollution, ses coupables, sa police, sa justice",
24 juin 2024, Sciences Po Toulouse (salle MB401-403, 21 allée de Brienne)

Programme : univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/54391-victimes-environnementales

Inscriptions : docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSeeAEH6KvMI9a4SwjaMSTgmBNg9Xd2t076lrN4ho5DFcXxd-gviewform?pli=1

Publié le

Littoral et activités économiques. Le littoral entre conservation et exploitation

La Rochelle
Événement se déroulant du au

Colloque interdisciplinaire "Littoral et activités économiques. Le littoral entre conservation et exploitation" organisé à La Rochelle Université les 6 et 7 juin 2024.
Programme : univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/54297-littoral-et-activites-economiques

Publié le

Droit Humain à l’environnement et Pacte vert européen

en ligne
Événement se déroulant du au

Colloque « Droit Humain à l’environnement et Pacte vert européen », organisé par l’Université écologique de Bucarest et le CIDCE les 28 et 29 mai 2024
Programme : programme-du-colloque-droit-humain-a-l-environnement-et-pacte-vert.pdf

Publié le

La ville sous cloche ? Densification, ZAN et patrimoines culturels

Angers
Événement se déroulant du au

Colloque "La ville sous cloche ? Densification, ZAN et patrimoines culturels", organisé à Angers les 29 et 30 mai 2024.

Programme et inscriptions : https://centrejeanbodin.univ-angers.fr/fr/activites/manifestations/manifestations-2024/colloque-la-ville-sous-cloche-densification-zero-artificialisation-nette-et-patrimoines-culturels.html

Publié le

Les sols - enjeux juridiques d'une protection foncière et fonctionnelle

Paris
Événement se déroulant le

Dans le cadre de leur partenariat, AgroParisTech et l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et en particulier l’IRJS organisent le 14 mai 2024 le colloque "Les sols : enjeux juridiques d'une protection foncière et fonctionnelle " sur le campus d'AgroParisTech à Palaiseau.

Longtemps ignorées par les juristes et le droit, la richesse, la variété et l'importance des sols pour nos écosystèmes commencent (enfin !) à être appréhendées par nos systèmes juridiques. La mise en oeuvre de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN), les discussions européennes sur la protection des sols et la proposition de loi visant à préserver les sols vivants sont autant d’éléments révélateurs de ces mouvements.

Croisant les regards des sciences juridiques, des sciences du vivant et des sciences humaines, ce colloque ambitionne d’adresser les enjeux de protection des sols autour d’un premier temps sur la définition et les enjeux d’une protection et d’un deuxième temps sur les instruments de la protection des sols.

Programme : colloque-sols-programme.pdf et inscription : formation-continue.agroparistech.fr/agenda/sols-enjeux-juridiques-dune-protection-fonciere-fonctionnelle.
Les inscriptions sont libres, mais obligatoires. Le colloque sera suivi d'un cocktail dinatoire afin de prolonger les discussions dans un cadre informel.

Publié le

Ecole d'été « Droit de l’entreprise durable - Approche européenne »

Événement se déroulant du au

La Faculté de droit et science politique d’Aix-Marseille Université vous propose d'intégrer l'École d’été franco-canadienne, du 13 au 24 mai 2024, sur le thème

« Droit et pratique de l'entreprise durable - Approche européenne »

Créée en partenariat avec l'Université de Montréal (UdeM), elle est composée d'étudiants canadiens et français soucieux de se former aux outils juridiques et socio-relationnels de la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE).

Cette formation dispensée par des Professeurs français et canadiens conduit à la délivrance d’un certificat d’études supérieures universitaires (CESU).

Les inscriptions sont ouvertes : idedd-facdedroit.univ-amu.fr/fr/formations/ecole-dete/inscriptions

Publié le

« Webinars Around The Earth » : Pourquoi devons-nous défendre les droits environnementaux ?

Événement se déroulant le

« Webinars Around The Earth » : Pourquoi devons-nous défendre les droits environnementaux ?
Webinaire, 23 avril 2024.

La présentation de l'événement est disponible sur le lien suivant : https://www.greenrightscoalition.org/en/courses/canada┃france┃suisse

Publié le

Side event pour la COP3 de l'Accord de Escazu

Événement se déroulant le

Le CIDCE organise un side event à Santiago pour la COP3 de l'Accord de Escazu le 24 avril à 18h30 France (en espagnol).

Plus d'informations :

Publié le

La Justice Énergétique, un concept fédérateur dans la lutte contre le changement climatique

Paris
Événement se déroulant le

La Plateforme européenne de recherche en droit de l'énergie et du climat et la Commission de régulation de l'énergie, sont ravis de vous inviter à une conférence sur le thème de la Justice énergétique

Elle se tiendra le mardi 09 avril 2024 de 14h à 16H30, à la Commission de régulation de l'énergie.

Inscriptions en ligne jusqu'au 5 avril :tree.univ-pau.fr/fr/publications-colloques/colloques-conferences/a-2023/la-justice-energetique-un-concept-federateur-dans-la-lutte-contre-le-changement-climatique.html

Programme :

Propos introductifs par Anthony Cellier, Membre du collège de la Commission de régulation de l'énergie

Conférence introductive (compréhension et traduction du concept de justice énergétique aux Etats-Unis) par le Pr Tony G. Reames, PhD, Directeur de la Detroit Sustainability Clinic et Tishman, Professeur à l'Université du Michigan, États-Unis I Ancien directeur adjoint principal, Office of State and Community Energy Programs, U.S. Department of Energy (DOE)

Table ronde sur les enjeux et apports de la justice énergétique avec la participation de :

  • Raphael Heffron, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, UMR TREE 6031, co-titulaire de la Chaire Energy Justice & the Social Contract,
  • Blanche Lormeteau, Chargée de recherche CNRS, IODE UMR 6262, Université de Rennes,
  • Frederic Gonand, Professeur d'économie à l'université Paris Dauphine-PSL,
  • Béatrice Parance, Professeure de droit privé à l'université Paris Dauphine-PSL.

Cet événement est organisé en partenariat avec le laboratoire TREE (UMR 6031 CNRS / Université de Pau et des Pays de l'Adour), la Commission de régulation de l'énergie, l'Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR 6262 Université de Rennes / CNRS), le laboratoire CR2D de l'Université Paris Dauphine - PSL, le Centre national de la recherche scientifique, la Maison Française d'Oxford, l'ADEME et le PUCA

Publié le