Procès climatiques et entreprises. Perspectives comparées en France et en Europe
Aix-en-Provence
Événement se déroulant du
au
30 septembre-1er octobre : Colloque international Procès climatiques et entreprises - Climate Change Litigation & Corporations
En partenariat avec le British Institute of International and Comparative Law (BIICL) et l'Institut Droit Éthique Patrimoine (Université Paris-Saclay), le CERIC accueille un colloque international sur le thème :
Procès climatiques et entreprises. Perspectives comparées en France et en Europe
Climate Change Litigation and Corporations. Comparative Perspectives in France and Europe
30 septembre 2024 (à partir de 8h45) & 1er octobre 2024 (à partir de 8h45)
La territorialisation des fonds marins. Où en est l'extension des droits souverains sur le plateau continental au-delà de 200 milles marins ?
Aix-en-Provence
Événement se déroulant le
1er octobre 2024 : Après-midi du droit de la mer - La territorialisation des fonds marins
Sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre LANFRANCHI, le CERIC accueille les deuxièmes Après-midi du droit de la mer sur le thème suivant : La territorialisation des fonds marins. Où en est l'extension des droits souverains sur le plateau continental au-delà de 200 milles marins ?
Un nouveau cycle de conférences est organisé à la Cour de cassation, sous la responsabilité scientifique de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Béatrice Parance et Judith Rochfeld ; il sera consacré à la fonction de Juger à l'aune des mutations environnementales.
La première séance aura lieu jeudi 4 juillet à 16h.
Victimes environnementales. La pollution, ses coupables, sa police, sa justice
Toulouse
Événement se déroulant le
Journée d'études "Victimes environnementales. La pollution, ses coupables, sa police, sa justice",
24 juin 2024, Sciences Po Toulouse (salle MB401-403, 21 allée de Brienne)
Les sols - enjeux juridiques d'une protection foncière et fonctionnelle
Paris
Événement se déroulant le
Dans le cadre de leur partenariat, AgroParisTech et l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et en particulier l’IRJS organisent le 14 mai 2024 le colloque "Les sols : enjeux juridiques d'une protection foncière et fonctionnelle " sur le campus d'AgroParisTech à Palaiseau.
Longtemps ignorées par les juristes et le droit, la richesse, la variété et l'importance des sols pour nos écosystèmes commencent (enfin !) à être appréhendées par nos systèmes juridiques. La mise en oeuvre de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN), les discussions européennes sur la protection des sols et la proposition de loi visant à préserver les sols vivants sont autant d’éléments révélateurs de ces mouvements.
Croisant les regards des sciences juridiques, des sciences du vivant et des sciences humaines, ce colloque ambitionne d’adresser les enjeux de protection des sols autour d’un premier temps sur la définition et les enjeux d’une protection et d’un deuxième temps sur les instruments de la protection des sols.
Ecole d'été « Droit de l’entreprise durable - Approche européenne »
Événement se déroulant du
au
La Faculté de droit et science politique d’Aix-Marseille Université vous propose d'intégrer l'École d’été franco-canadienne, du 13 au 24 mai 2024, sur le thème
« Droit et pratique de l'entreprise durable - Approche européenne »
Créée en partenariat avec l'Université de Montréal (UdeM), elle est composée d'étudiants canadiens et français soucieux de se former aux outils juridiques et socio-relationnels de la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE).
Cette formation dispensée par des Professeurs français et canadiens conduit à la délivrance d’un certificat d’études supérieures universitaires (CESU).
Le CIDCE organise un side event à Santiago pour la COP3 de l'Accord de Escazu le 24 avril à 18h30 France (en espagnol).
Plus d'informations :
Publié le
La Justice Énergétique, un concept fédérateur dans la lutte contre le changement climatique
Paris
Événement se déroulant le
La Plateforme européenne de recherche en droit de l'énergie et du climat et la Commission de régulation de l'énergie, sont ravis de vous inviter à une conférence sur le thème de la Justice énergétique
Elle se tiendra le mardi 09 avril 2024 de 14h à 16H30, à la Commission de régulation de l'énergie.
Propos introductifs par Anthony Cellier, Membre du collège de la Commission de régulation de l'énergie
Conférence introductive (compréhension et traduction du concept de justice énergétique aux Etats-Unis) par le Pr Tony G. Reames, PhD, Directeur de la Detroit Sustainability Clinic et Tishman, Professeur à l'Université du Michigan, États-Unis I Ancien directeur adjoint principal, Office of State and Community Energy Programs, U.S. Department of Energy (DOE)
Table ronde sur les enjeux et apports de la justice énergétique avec la participation de :
Raphael Heffron, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, UMR TREE 6031, co-titulaire de la Chaire Energy Justice & the Social Contract,
Blanche Lormeteau, Chargée de recherche CNRS, IODE UMR 6262, Université de Rennes,
Frederic Gonand, Professeur d'économie à l'université Paris Dauphine-PSL,
Béatrice Parance, Professeure de droit privé à l'université Paris Dauphine-PSL.
Cet événement est organisé en partenariat avec le laboratoire TREE (UMR 6031 CNRS / Université de Pau et des Pays de l'Adour), la Commission de régulation de l'énergie, l'Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR 6262 Université de Rennes / CNRS), le laboratoire CR2D de l'Université Paris Dauphine - PSL, le Centre national de la recherche scientifique, la Maison Française d'Oxford, l'ADEME et le PUCA