La Cour de cassation organise le 27 mars 2025 un colloque sur le thème suivant : Le droit de l'Océan du point de vue environnemental.

Toutes les informations ainsi que le programme sont disponibles à l’adresse suivante :
courdecassation.fr/agenda-evenementiel/le-droit-de-locean-du-point-de-vue-environnemental

« Taxe carbone, marché du carbone et enjeux climatiques, économiques et juridiques »
Date et lieu : 24 mars 2025, de 17h à 19h30, 292 rue Saint Martin, 75003 Paris (CNAM), amphithéâtre
Fabry-Pérot.

Programme :affiche-et-programme-colloquer-cnam.pdf

Cycle d’échanges consacré à la transformation du droit des entreprises face aux défis de la durabilité.

La première journée d’étude aura lieu le 7 mars 2025 à Caen et portera sur le fonctionnement de l’entreprise à l’ère de la RSE.

Cet événement se déroulera en présentiel et en visioconférence.

Seront abordés notamment :

               - Le cadre juridique et international de la RSE

               - Les contentieux émergents en matière de responsabilité sociétale des entreprises

Cette journée est ouverte à tous. Pour plus d’informations et pour vous inscrire : cliquez sur ce lien

Une seconde journée d’étude se tiendra le 4 avril 2025 à Angers

Le Centre Michel de l'Hospital organise, le 14 mars 2025, un colloque "Le vivant face au changement climatique" à Clermont-Ferrand (possibilité de suivre le colloque en ligne).

Vous trouverez via ce lien toutes les informations utiles aux personnes qui souhaiteraient suivre cet événement : cmh.uca.fr/manifestations-scientifiques/colloque-le-vivant-face-au-changement-climatique-pr-elise-fraysse-et-pr-christophe-testard-dir

Un colloque inter-régional sur "Démocratie substantive, Environnement et Durabilité dans les îles de l'Océan Indien" se tiendra à Antananarivo (Madagascar) du 3 au 5 mars prochain.

Cette manifestation vise à repenser la démocratie en dépassant les paradigmes classiques, en valorisant les formes endogènes de gouvernance participative et en mettant l'accent sur l'importance des communs. Il s'efforcera de penser la démocratie en Afrique en tenant compte de la complexité des trajectoires socio-historiques propres aux sociétés africaines, et notamment celles des îles de l'Océan indien, et des spécificités territoriales et sociolinguistiques qui les caractérisent.

Les personnes intéressées peuvent soumettre les propositions de communication via le lien suivant innovationdemocratie.org/event/appel-a-candidature-colloque-antananarivo

L'appel à communication est ouvert jusqu'au 31 janvier 2025. La participation des jeunes chercheurs est fortement encouragée. Les intervenants seront notamment pris en charge par la Fondation.

Hubert Delzangles et Alexandre Zabalza ont le plaisir d’annoncer la Conférence du Professeur Gilles MARTIN, le parrain de la promotion 2024-2025 du diplôme universitaire de droit de l’environnement de l’Université de Bordeaux (DUdE), "Les Grands basculements du droit de l'environnement : un droit jeune mais complexe", jeudi 27 février 2025 à 17 heures au Pôle juridique et judiciaire de l’Université de Bordeaux, entrée libre.

Gilles J. Martin est un des "pères fondateurs" du droit de l'environnement. Durant sa carrière exceptionnelle, il aura, entre autres, toujours tenté d'articuler le droit économique et l'environnement, participé à l'élaboration de nombreuses "notions clés" en droit de l'environnement : comme (par exemple) les "nomenclatures du préjudice écologique", la "RSE", les "ORE", ou encore le "bien environnement".

Le centre de droit économique d'Aix-Marseille, le Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles, l'ISPEC et le Pôle Transports organisent les 1ères Rencontres du droit pénal maritime sur le thème :

La répression de la pollution atmosphérique des navires

Direction scientifique : Laura Pignatel et Loïc Roulette

Cette manifestation se déroulera le 10 février 2025 de 10h à 17h à la Faculté de droit d'Aix-MArseille, 3 avenue Robert Schuman, 13100 Aix-en-Provence (salle 3.3)

Renseignement et inscriptions : lia.silva@univ-amu.fr

Programme : bat4-affiche-web-repression-des-navires.pdf

L’Institut de Droit de l’Environnement (EVS UMR 5600) et le Centre de Droit Constitutionnel (EDPL EA 666) de l’Université Jean Moulin Lyon 3 organisent un colloque les 25 et 26 février prochain à Lyon à l’occasion des 20 ans de l’entrée en vigueur de la Charte de l’environnement, intitulé : La Charte de l’environnement, nouvel âge, nouveaux horizons ?

Inscriptions : ide@univ-lyon3.fr

Plus d’informations :
Coordination : Rémy Dufal
Comité scientifique : Philippe Billet, Philippe Blachèr, Jérôme Couillerot, Rémy Dufal, Anne-Laure Youhnovski Sagon

Programme : programme_25-26-fevrier-2025_charte.pdf

Les grandes forêts face au réchauffement climatique : perspectives croisées Brésil/Europe. Pré COP 30 à Belèm

Colloque international et interdisciplinaire, organisé par le GRIDAUH, le Laboratoire Europe, Espace, Environnement (L3E) et l'Université d'État du Para, les 11 et 12 février 2025 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (salle 6, centre Panthéon, 12 place du Panthéon, 75005, PARIS) et en visioconférence.
L'inscription à la conférence, gratuite et obligatoire, s'effectue via le lien : helloasso.com/associations/gridauh/evenements/les-grandes-forets-et-la-lutte-contre-le-rechauffement-climatique-pre-cop-30
Programme :programme-provisoire_les-grandes-forets-et-la-lutte-contre-le-rechauffement-climatique.pdf

Lors du Congrès 2025 se tiendra une journée de réflexion ouverte à l’ensemble de la communauté académique nationale sur le thème suivant : «Sciences, responsabilité et engagement : quelles stratégies pour compter dans l’action publique ?», le 4 février 2025 à Montpellier.

L’inscription en ligne à cette journée est obligatoire, gratuite et ouverte à tous, dans la limite des places disponibles : lien pour s'inscrire

Toutes les informations sont sur la page dédié au Congrès : societes-savantes.fr/actions/congres-du-college-des-societes-savantes-academiques-de-france/congres-2025-montpellier

Transition écologique et système de santé
Journée d'études, le 9 décembre 2024 à Paris.

Cette journée est organisée par Benoît Apollis, Maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas (CERSA), Sara Brimo, Professeur junior HDR et titulaire de la Chaire Observatoire Santé et Environnement – Analyse Juridique et InterdisciplinaiRe (OSE-AJIR) à l’Université Paris-Panthéon-Assas, et Jean-Baptiste Guyonnet, Maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas (CRDA).

Programme : journee-d-etude-9-decembre-programme.pdf

SERDEAUT, centre associé au GRIDAUH, organise la conférence :

"Sanctions et police des ICPE", MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2024 de 9h30 à 12h00.

Tenue sous la présidence du professeur Jean-Charles Rotoullié, il abordera :

Les sanctions pénales

• Jean-Nicolas Clément, Avocat à la Cour, cabinet Gide Loyrette Nouel

Les sanctions civiles

• Carine Le Roy-Gleizes, Avocat à la Cour, Cabinet UGGC Avocats

Les sanctions administratives

• Christophe Puel, Avocat à la Cour, Cabinet Fidal

• Constance Demezon, Juriste, Cabinet Fidal

Cette matinée a lieu le mercredi 4 décembre 2024, de 9h30 à 12h00 en salle 6 du Centre Panthéon situé 12, place du Panthéon 75005 PARIS.

Vous pouvez vous inscrire à l'évènement via la plateforme sciencesconf ici : Je veux m'inscrire

En cas de difficulté rencontrée pour l'inscription ou le paiement des frais d'inscription, vous pouvez contacter : serdeaut@univ-paris1.fr