La section regroupe les départements suivants : Ariège (09), Aveyron (12), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Hautes-Pyrénées (65), Tarn et Garonne (82).
Président : Loïc PEYEN
Secrétaire général : Xavier LAROUY-CASTERA
Trésorier : Catherine SCHLEGEL
Société Française pour le Droit de l'Environnement - Section MIDI PYRENEES
INSTITUT DES ETUDES JURIDIQUES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION
Université de Toulouse I
Manufacture des Tabacs
21, allée de Brienne
31000 TOULOUSE
Activités 2019
1. Rights of Nature: Opening the Academic Debate in the European Legal Context, 14-15 octobre 2019 à l'Université Toulouse 1 Capitole, Colloque organisé par l'Université Toulouse 1 Capitole (IEJUC) et la Swedish University of Agricultural Sciences (SLU), avec le soutien de la SFDE Midi-Pyrénées.
Activités 2017
1. Le 29 mars, a été organisé un atelier de travail sur l’autorisation unique. La séance a été animée par Maîtres Catherine Schlegel et Xavier Larrouy-Castera et a réuni l’essentiel des membres de la section.
Activités 2014-2015
1. Après deux ans sans activité, la Section a repris des activités en 2014. Des « 18-20h30 » ont été organisés sur des thèmes proposés par les adhérents. Quatre séances de partage d’expérience ont ainsi été organisées.
Les membres ont décidé de prolonger ces cycles de rencontres thématiques entre adhérents, l’un présentant un thème, un dossier, une problématique aux autres de sorte que les connaissances et expériences puissent être partagées. A ce titre, sous l’impulsion de Me Amalric, une rencontre sur les contentieux passés et en cours liés à l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile a été programmée.
2. La section a également soutenu la proposition de colloque annuel 2015 de la SFDE présentée par Julien Bétaille sur le thème : Le droit à la justice en matière d’environnement. Le colloque s'est tenu à Toulouse les 5 et 6 novembre 2015. Il a réuni 96 participants et les actes seront publiés par l'IFR Toulouse 1 Capitole/LGDJ.
Activités 2016
1. Les actes du colloque annuel 2015 de la SFDE organisé par la Section Midi Pyrénées ont été publiés fin 2016 : Le droit d’accès à la justice en matière d'environnement, sous la direction de Julien Bétaille, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016.
Activité 2009
1. La section Midi-Pyrénées a consacré l’essentiel de son temps à l’organisation d’une demi-journée d’étude consacrée à « La réforme du droit des installations classées ; le troisième régime en question » qui a eu lieu le 11 juin 2009. Ce colloque a été organisé avec l’aide du Ministère de l’écologie (interventions de G. Le Breton et H. Kaltembacher) et il a réuni les professionnels et associations intéressées (interventions de F. Bouyssou et C. Schlegel, avocats, barreau de Toulouse, P. Kromarek, MEDEF, S. Agasse, APCA, R. Leost, FNE). Les participants au colloque ont été nombreux (pour l’essentiel des professionnels des secteurs concernés par la réforme, y compris avocats et bureaux d’études, très peu d’universitaires). Ce travail a donné lieu à deux contributions écrites publiées dans le Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel, sept. 2009 (C. Hermon et C. Schlegel).
2. Par ailleurs, la section a décidé de continuer ses sessions « d’auto-formation » entre adhérents de la SFDE, initiées en 2008. Le nouveau cycle porte sur les réformes inscrites ou programmées dans les loi/projet de loi Grenelle 1 et 2.
Une première séance s’est déroulée sur le droit de l’eau en novembre. Animateur : Philippe Marc, avocat.
Activités 2010
1. La section Midi-Pyrénées poursuit cette année son cycle d’auto-formation avec les thèmes suivants :
Activités 2012
1. La Section a organisé en collaboration avec l'Association française de droit rural un colloque intitulé "Agriculture, énergie et bilan carbone. Financer sa performance aujourd'hui ou payer demain" le 14 décembre 2012.