Activités 2022

En 2022, la section Île-de-France souhaite organiser ou co-organisé les événements suivant :

1. Colloques :

• Colloque intitulé « Le Droit économique de l’environnement : acteurs et méthodes » à l’université de Nanterre, 7 et 8 juin 2022
• Colloque annuel de la SFDE : « L’évaluation environnementale, bilan et perspectives », 20 et 21 octobre 2022 (site de Sceaux)
  
  

2. Reprise du cycle des conférence/débats autour d’ouvrages récemment parus portant sur la protection et le droit de l’environnement – programme à venir.

Par ailleurs, la section entend participer au développement de l’Observatoire du Green Deal mise en place par l’université Paris-Saclay.

En lien avec la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs, la section réfléchit enfin à contribuer à l’analyse et à la défense de la procédure d’enquête publique.

Activités 2021

En 2021, la section Île-de-France a organisé ou co-organisé les événements suivant :

1. Colloques :

• Colloque intitulé « Le droit économique, levier de la transition écologique ? », organisé les 14 et 15 juin 2021 à l’université de Nanterre
• Colloque intitulé « Mesurer l’effectivité du droit de l’environnement grâce à des indicateurs juridiques », organisé les 16 et 17 décembre 2021 à l’université de Paris-Saclay (site de Sceaux).
  
  

2. Cycle de conférence/débat autour des ouvrages de :

• Laurent Fonbaustier, Environnement, Anamosa, coll. « Le mot est faible », 2021 (jeudi 18 mars 2021).
• Sarah Vanuxem, Des choses de la nature et de leurs droits, Quae, coll. « Sciences en questions », 2020 (mercredi 19 mai 2021).
• Corinne Lepage et Christian Huglo, Nos batailles pour l’environnement : 50 procès – 50 ans de combats, Acte sud, 2021 (mercredi 23 juin 2021).
• Bernard Drobenko, Plaidoyer pour le vivant, éditions Saint-Honoré, coll. « Essai », 2021 (mardi 21 septembre 2021).
• Mathilde Hautereau-Boutonnet, Le Code civil, un code pour l’environnement, Dalloz, coll. « Le ens du droit », 2021 (lundi 25 octobre 2021).
  
  

3. Lettre de Raphaël Brett, Président de la section IDF de la SFDE

Sceaux, le 19 octobre 2021

Chers et chères ami(e)s,

Je n’ai pas le plaisir d’être parmi vous cette année, ce que je regrette profondément.

La crise sanitaire que nous avons traversé – et que nous traversons encore sur de nombreux plans – a logiquement entraîné une suspension relative des activités de la section IDF au cours de l’année 2021.

Néanmoins, la section a eu le plaisir d’organiser des conférences-débats en ligne autour d’ouvrages récents consacrés à la protection de l’environnement au sens large.

Nous avons ainsi eu l’occasion d’entendre et d’échanger avec des auteurs tels que Laurent Fonbaustier, Sarah Vanuxem, Christian Huglo et Corinne Lepage, Bernard Drobenko ou plus récemment Mathilde Hautereau-Boutonnet.

Nous souhaitons continuer à mettre la doctrine en lumière par le procédé flexible des conférences-débats en ligne, et ambitionnons même de sortir du champ strict du droit de l’environnement. Nous organiserons prochainement, par exemple, un échange avec l’économiste Hélène Tordjman autour de son ouvrage La croissance verte contre la nature.

La section a également soutenu le très stimulant colloque organisé par Aude-Solveig Epstein et Marie Nioche intitulé « Le droit économique, levier de la transition écologique » qui a eu lieu les 14 et 15 juin 2021.

Elle entend continuer à soutenir le projet de recherche portée par Aude-Solveig Epstein et Marie-Alice Chardeaux autour du thème des liens entre droit économique et transition écologique, en participant au financement d’un colloque en juin 2022 sur le rôle des acteurs économiques privés dans la fabrication et la mise en œuvre des normes.

Elle participera en outre à l’organisation du colloque des 16-17 décembre 2021 organisé par le CIDCE, l’UICN, la Chaire Normandie pour la paix et l’Université Paris Saclay, initié par Michel Prieur, Christina Voigt et Jérôme Fromageau concernant l’effectivité du droit de l’environnement et la question des indicateurs juridiques.

Enfin, elle se portera volontaire d’ici le 15 novembre prochain pour l’organisation du colloque national 2022 de la SFDE.

Je vous remercie de votre attention, vous présente mes excuses pour mon absence et vous souhaite une agréable suite et fin de colloque.

Au plaisir de vous voir/lire/entendre très bientôt,

Raphaël Brett

Président de la section IDF de la SFDE

Activités 2020

1. Continuation et achèvement du cycle de conférences « Le temps et la protection de l’environnement », initié dans le cadre du séminaire Nouveaux champs de recherche en droit de l’environnement :

• Le 16 janvier : conférence de Marthe Lucas intitulée « La compensation écologique face au temps : une utopie légale ? »
• Le 27 février : conférence de Julien Bétaille intitulée « Temps de la nature, temps des hommes : de la nature comme sujet de droit à un « État de droit écologique »
• Le 19 mars : conférence de Jean Untermaier et Jérôme Fromageau intitulée « Histoire et temps du droit de l’environnement »
  
  

2. Participation scientifique à l’organisation du colloque « 20 ans de droit du patrimoine culturel » organisé par l’Université Paris-Saclay les 27 et 28 février 2020.

3. Participation financière et scientifique au colloque du 5 juin 2020 intitulé « Quel futur pour le vivant ? », organisé par le Museum d’histoire naturelle

4. Participation à la préfiguration d’un colloque organisé en 2021 par l’Université de Nanterre intitulé « Droit économique et transition écologique et solidaire »

5. Reprise du séminaire Nouveaux champs de recherche en droit de l’environnement en septembre/octobre. Thème encore non arrêté.

6. Publication des actes du colloque « La protection des forêts : perspectives nationales et internationales »

Activités 2018

1. Bilan des activités scientifiques :

Au cours des années 2017/2018, la section Île-de-France a eu l’occasion d’organiser des évènements ponctuels (A) ainsi que de pérenniser un certain nombre de manifestations régulières (B).

A. Colloques :

• Le premier, consacré à l’étude des « Parcs naturels régionaux » (en droit interne et droit comparé) a été organisé le 1er décembre, en collaboration avec l’Université de Reims/Champagne-Ardenne ; il a fait l’objet d’une publication dans le n° 2 de la RJE de l’année 2018.
• Le second, qui s’est déroulé le 8 décembre 2017, a porté sur l’étude de l’évolution du droit des installations classées pour la protection de l’environnement, 40 ans après la création officielle de ce corps de règles. Il a été organisé en collaboration avec l’Université Paris-Sud et a fait l’objet d’une publication dans le n° 3 de la RJE de l’année 2018.

À noter enfin qu’un colloque consacré à « l’évolution du droit européen des déchets » sera organisé par la section, le 18 octobre prochain, en collaboration avec le Syndicat professionnel de récupération et d’élimination des déchets dangereux (SYPRED). Nous pérennisons ainsi notre collaboration avec ce syndicat, avec lequel nous organisons tous les deux ans un colloque sur l’évolution du droit des déchets.

B. La continuation de manifestations régulières :

Les années 2017/2018 auront été l’occasion de poursuivre le cycle de conférence intitulé « Nouveaux champs de recherche en droit de l’environnement » mis en place en collaboration avec le Master Environnement de l’Université Paris-Sud. Ces conférences mensuelles sont l’occasion d’entendre, sur une thématique précise, aussi bien des chercheurs de renom que des professionnels ou même des doctorants.

Activités 2019

Les principales actions pour 2019 seront évidemment de nature scientifique (1.), mais nous souhaiterions également inclure davantage, s’ils/elles le souhaitent, les chercheurs des différentes universités d’Île-de-France, sans oublier des juristes d’entreprise et des professionnels dans le domaine de l’environnement (2.).

1. Projets scientifiques :

• Il va de soi que la section entretiendra, en 2018/2019, la relation étroite qui la lie à l’Université Paris-Sud en continuant de co-organiser les conférences des « Nouveaux champs de recherche en droit de l’environnement ». Celle-ci ont d’ailleurs repris le 20 septembre dernier avec une conférence assurée par Jean-Pierre Beurier : « L’évolution du droit de la lutte contre la pollution des mers ».
• Puis, le Jeudi 21 mars 2019, 17 h 30 au Musée du Quai Branly, salle de cinéma se tiendra une conférence de Jane Lecomte, Professeure d’écologie à l’Université Paris-Sud, Directrice du laboratoire écologie, systématique et évolution : « Quels rapports entre la science et le droit dans le contexte de l’érosion de la biodiversité ? »
• Au titre des évènements ponctuels, d'une part, la section co organise le colloque "La protection juridique des forêts : perspectives nationales et internationales" des 25, 26 et 27 septembre 2019 à Paris et à Nancy, et d’autre part souhaite proposer un séminaire de prospective juridique dans le domaine de la protection de la nature et de la prévention des pollutions…
  
  

2. Collaboration de la section avec l’ensemble des facultés franciliennes :

À ce jour, la section Île-de-France est principalement (voire exclusivement) animée par les membres d’une seule université, à savoir l’Université Paris-Sud.

Un des objectifs de l’année serait de contacter les « environnementalistes » des autres facultés franciliennes afin qu’ils/elles puissent initier des projets ou participer et s’intégrer aux projets existants afin de dynamiser encore plus sa vie scientifique.

Activités 2018

1. Élection des membres du nouveaux Bureau du Conseil d’administration de la SFDE Ile-de-France le 23 novembre (suite au renouvellement du CA lors de l’AG du 21 septembre). Ont été élus :

• Président: Jérôme Fromageau
• Vice-Présidents : Pauline Abadie et Alain Heidelberger
• Trésorier : Raphaël Brett
• Secrétaire Général : Guillain Wernert
  
  

2. Poursuite du cycle de conférences "Nouveaux champs d'étude en droit de l'environnement" mis en place par la SFDE Ile-de-France au Musée du Quai Branly :

• 10 janvier : La nomenclature des services écosystémiques, effets à court et moyen terme en droit français, conférence de Gilles MARTIN
• 31 janvier : Nature et droit : vers un droit du capital naturel ?, conférence de Isabelle MICHALLET
• 21 février : Le préjudice écologique, conférence de Laurent NEYRET
• 14 mars : Les rapports entre la psychologie juridique et le droit de l'environnement, conférence d’Aude FARINETTI
• 28 septembre : Les fondements historiques du droit de l'environnement, conférence de Jérome FROMAGEAU
• 9 novembre : L'accès à la justice dans le domaine de l'environnement", conférence de Julien BÉTAILLE
• 7 décembre : La CEDH et la protection de l'environnement", conférence de Vadim JEANNE
  
  

3. La SFDE Ile-de-France a également organisé deux journées d’études :

• 1er décembre : Les parcs naturels régionaux 1967-2017, journée d’études organisée par la SFDE Ile-de-France et l'Université de Reims-Champagne-Ardenne, à Reims) : actes publiés dans un dossier spécial de la RJE 2/2018
• 8 décembre : 40 ans après... Bilan et perspectives de la loi ICPE, journée d’études organisée avec l'IDEP, l'IEDP (Université Paris Sarclay) et le SYPRED, à Sceaux : actes à paraître dans un dossier spécial de la RJE 3/2018

Activités 2014

1. Lors de chaque premier semestre universitaire sont organisés les « Grands Défis de l’environnement » à la Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud.

2. Une journée d'études à l'occasion des Journées du patrimoine, au Musée du Quai Branly a été organisée sur le thème suivant: "Patrimoine culturel, patrimoine naturel, regards croisés ».

3. Le 4 décembre 2014 s’est tenue une journée d’études sur Les cinquante ans de la loi sur l'eau de 1964 : Bilans et perspectives, à l’Université de Paris Sud, Sceaux. Les actes de cette manifestation seront publiés.

Activités 2015

1. Les "Grands défis" continueront à être organisés.

2. Sont aussi prévue l’organisation d’une journée d'étude sur les friches industrielles et de deux autres manifestations: l'une consacrée aux quarante ans de la loi déchets, l'autre à la notion de nuisibles (sans doute avec des collègues du Museum).

Activités 2016

1. La section Ile-de-France de la SFDE organise un cycle de conférences "Nouveaux champs d'étude en droit de l'environnement" de septembre 2016 à mars 2017 : Programme complet.

Activités 1992-2013

1. Conférences et colloques organisées par la section Ile-de-France de la SFDE 1992-2013 :

• Le nouveau régime juridique de l’eau en France. La loi du 3 janvier 1992, colloque du 16 juin 1992, en collaboration avec l’Université Paris I, le CERDEAU et la SFDE nationale
• Le partage des compétences législatives en matière d’environnement au sein de la Confédération canadienne, Conférence du 24 juin 1992, Hélène Trudeau, Professeur à l’Université de Montréal
• La codification du droit de l’environnement, Conférence du 9 février 1993, Michel Doumenq, Magistrat, Ministère de l’Environnement
• La convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel en Europe, Conférence du 11 mars 1993, Maguelonne Dejeant-Pons, Administrateur au Conseil de l’Europe
• La convention sur la responsabilité civile pour les dommages causés par les activités dangereuses, Conférence du 25 mai 1993, Gilles Martin, Président de la SFDE, Professeur à l’Université de Nice
• Les conventions sur la réparation des dommages de pollution des mers, Conférence du 6 décembre 1993, Martine Rémond-Gouilloud, Professeur à l’Université de Marne-la-Vallée
• Le rôle de la coutume en droit international de l’environnement, Conférence du 10 février 1994, Alexandre Kiss, Directeur de recherche émérite au CNRS, Professeur à l’Université de Santa Clara (Etats-Unis)
• La prise en compte du patrimoine naturel dans les ZPPAUP, Conférence du 15 mars 1994, Alain Marinos, Architecte des Bâtiments de France
• Environnement et aménagement du territoire en Chine, Conférence du 23 juin 1994, Zongxia Cai, Directeur de recherche à l’Institut de Géographie de l’Académie des Sciences de Chine
• La politique forestière : éléments d’histoire, d’actualité et de prospective, Conférence du 22 novembre 1994, Bruno Cinotti, Ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
• L’impôt foncier, l’espace rural et l’environnement, Conférence du 5 décembre 1994, Thierry Schmitt, Professeur à l’Université de Strasbourg
• L’écologie urbaine, Conférence du 23 janvier 1995, Christian Mettelet, Conseiller technique du Ministère de l’Environnement
• Les principes du droit de l’environnement, Conférence du 6 avril 1995, Jean Untermaier, Professeur, Université Lyon III
• La directive du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages, Conférence du 8 juin 1995, Jacques Trouvilliez, Directeur de la recherche et du développement à l’Office national de la Chasse
• Le droit de l’environnement vu par un journaliste, Conférence du 28 novembre 1995, Roger Cans, Journaliste au journal Le Monde
• La Convention de Ramsar, Conférence du 31 janvier 1996, Cyrille de Klemm, Expert auprès de l’UICN et du Conseil de l’Europe
• L’insertion paysagère des lignes haute tension, Conférence du 6 février 1996, Joseph Belmont, Architecte en Chef des Bâtiments Civils et des Palais Nationaux
• Infrastructures de transports terrestres en Europe et études d’impact, Conférence du 21 mars 1996, François Laforgue, Chargé de cours à l’Université Paris Sud
• Les enjeux stratégiques de l’eau, Conférence du 22 mai 1996, *Jacques Sironneau, Chef de bureau de la Direction de l’eau du Ministère de l’environnement
• Les 20 ans de la loi du 19 juillet 1976 sur les installations classées pour la protection de l’environnement, Colloque du 3-4 octobre 1996, en collaboration avec le CRIDEAU-CNRS de Limoges
• La définition juridique des déchets, Journée d’étude du 9 décembre 1996
• Participation et information du public en matière d’environnement au Canada, Conférence du 21 mai 1997, Serge Rousselle, Vice–Doyen de l’Université de Moncton (Canada)
• The U.S Approach to Environmental regulations. Lesson drawn from 25 Years of Experience, Conférence du 9 mai 1997, M. Bernes, Doyen de l’Ecole d’administration publique de Bloomington (Etats-Unis)
• La maison de l’environnement de l’aéroport de Paris-Orly, Visite-Conférence, 4 juin 1997
• Installations classées et pollution des sols, Conférence du 2 décembre 1997, Pascale Kromarek, Juriste à la Direction environnement de la société Elf-Aquitaine
• Aspects internationaux du droit du paysage, Séminaire du 29 janvier 1998
• Common Law et Environnement, Conférence du 9 avril 1998, Serge Rousselle, Vice-Doyen de l’Université de Moncton (Canada)
• La Convention de Paris sur la patrimoine mondial, Séminaire du 24 avril 1998
• Le rôle du Trust et de la fondation dans la gestion du patrimoine culturel et naturel, Journée d’étude du 25 juin 1998
• Entrées de villes et affichage publicitaire, Conférence du 16 octobre 1998, Jean-Pierre Duval, Architecte
• Le droit international du paysage, Colloque du 30 octobre 1998, en collaboration avec l’UICN
• La genèse du droit de l’environnement, Colloque des 10-11 décembre 1998
• La protection du patrimoine culturel et naturel de Chine, conférence du 29 mars 1999, Mingson Chen, Professeur à l’Université de la forêt de Pékin (Chine)
• La formation du droit de l’environnement en Chine, Conférence du 1er avril 1999, Mingson Chen, Professeur à l’Université de la forêt de Pékin (Chine)
• L’usine d’incinération des déchets du Syctom à Ivry, Visite-Conférence, 22 juin 1999
• Les aspects juridiques du patrimoine maritime, Colloque des 22-23 janvier 2000, Faculté de droit de Nantes, en collaboration avec le CRUARAP (Nantes)
• La diversité biologique et le droit de l’environnement. En hommage à Cyrille de Klemm, Colloque des 30-31 mars 2000, Faculté Jean Monnet de l’Université Paris-Sud en collaboration avec le Conseil de l’Europe, l’INRA, le CRIDEAU-CNRS et l’UICN
• La loi italienne sur la protection du patrimoine, Conférence du 3 novembre 2000, Francesco Margiotta-Broglio, Professeur à l’Université de Florence
• La politique de l’Union européenne dans le domaine de la protection de la nature, Conférence du 13 novembre 2000, Nicolas de Sadeleer, Professeur et Directeur du CEDRE, Facultés universitaires de Saint-Louis (Bruxelles)
• Patrimoine et collectivités territoriales, Conférence du 17 janvier 2001, Philippe Montillet, Directeur à l’IAURIF
• La protection de l’environnement au Brésil, Conférence du 20 février 2001, Paulo Affonso Leme Machado, Professeur à l’Université Estadual Paulista (Brésil)
• L’avenir du droit de l’environnement après la codification, Conférence du 25 octobre 2001, Chantal Cans, Maître de conférences à la Faculté de droit du Mans, Université du Maine
• Nouveaux champs de recherche en droit du patrimoine culturel, Conférence du 25 novembre 2005
• 1975-2005 : 30 ans de droit des déchets, Journée d'étude du 1er décembre 2005
• Politique des paysages du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Conférence de février 2006 animée par Jean-François SEGUIN, Chef du Bureau des Paysages, Direction de la Nature et des Paysages, MEDD
• 30 ans de la loi ICPE, Journée d'étude du 17 octobre 2006 organisée avec l'Ordre des avocats et l'Université Paris Sud (Master environnement)
• Peut-on prévenir les risques industriels et les risques naturels ? , Séminaire pluridisciplinaire organisé à la Faculté Jean Monnet, Université Paris 11, 2007
• Histoire du droit des institutions , Séminaire, 2007
• Partenaire du salon du Patrimoine culturel au Carrousel du Louvre, Patrimoine et environnement les 8, 9 et 10 novembre 2007 (avec en particulier une table ronde le 8 novembre sur le thème "Patrimoine culturel- Patrimoine naturel")
• Les sources historiques de la préoccupation environnementale, le 23 novembre 2007 à la Faculté Jean Monnet de l'Université Paris 11
• Participation aux journées d'études oranisées par le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel sur « La protection du patrimoine scientifique », les 5/6 juin 2008 au CNAM et à la Faculté Jean Monnet
• Peuples autochtones d'Amazonie et politiques d'environnement , Conférence animée par Geoffroy Filoche, Chercheur à l'IRD, le 5 novembre 2008 (salle du cinéma au Musée au Quai Branly)
• Nouvelles tendances du droit communautaire, Journée d'étude du 9 octobre 2009
• Transport et droit de l'environnement - Nouveaux enjeux, nouveaux défis, Journée d'étude 26 novembre 2009 (Université Paris XI -Sceaux)
• La protection de la biodiversité en droit chinois, Conférence organisée par le GEREPS, Université Paris Sud 11 et la SFDE Ile de France, avec les interventions du Professeur Qin Tiaobao et Wang Li, 15 juin 2010
• Deux siècles de protection de la nature et de l'environnement en France, Colloque international des 23, 24 et 25 septembre 2010, à l'Université Paris IV et à l'Université Paris 11 en association avec l'AHPNE (publication des actes à venir)
• L'approche juridique de la biodiversité, le 14 novembre 2010 en partenariat avec le master Environnement de l'Université Paris 11
• Responsabilité environnementale en matière de déchets : les évolutions et la Responsabilité Elargie du Producteur, Journée d'études organisée conjointement par la SFDE Ile-de-France et le SYPRED le 19 octobre 2011 à Sceaux
• Organisation d’un colloque international de droit forestier comparé les 2, 3, 4 février 2012 à la faculté Jean Monnet. Les Actes de ce colloque ont été publiés en 2013 dans la Collection droit du patrimoine culturel et naturel (L’Harmattan).
• Journée d'étude sur l'actualité du droit des déchets le 11 octobre 2013 avec le SYPRED (160 participants effectivement présents) à l'Université Paris Sud
• Paysage , territoire et patrimoine, colloque international sur le droit du paysage, les 27 et 28 novembre 2013 au Musée de la chasse et de la nature, en collaboration avec le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJI-CNRS) et le soutien de la Fondation Monuments Historiques, de l'IEDP (Université Paris Sud) et de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme Ile-de France.
  
  

2. Ont été proposés deux cycles de conférences au Musée du Quai Branly, d'une part, et à la Faculté Jean Monnet (Conférences d'actualité)

• La sortie du statut de déchet, Journée d'études organisée conjointement par la SFDE Ile-de-France et le SYPRED, le 11 octobre 2013 à l'Université Paris Sud 11
• 10 conférences d'intérêt général dans une approche pluridisciplinaire sur des thèmes d'actualité organisées en lien avec le Master environnement de l'Université Paris Sudet toujours
• 4 conférences au Musée du Quai Branly organisées en lien avec les CECOJI (CNRS)