Le 14 octobre 2026, un colloque intitulé "25 ans AZF – Mémoires, responsabilités et gouvernance des risques industriels" est co-organisé par la SFDE Midi-Pyrénées, en collaboration avec la Commission Droit de l’environnement du Barreau de Toulouse. Il se déroulera dans la salle de conférence Furbury-Lamouroux de la Maison de l'Avocat. Ce colloque se déroulera sur une matinée de 9h à 12h30.

Un quart de siècle après l'explosion de l'usine AZF, cette journée d'étude propose de revenir sur les enseignements juridiques, administratifs, politiques et territoriaux de l’une des plus grandes catastrophes industrielles contemporaines en France.

Au-delà de la mémoire de l’événement, il s’agira d’interroger ce qu’AZF a transformé ou non dans la manière de prévenir les risques industriels, d’organiser la responsabilité des acteurs publics et privés, de penser l’urbanisation autour des sites dangereux, d’assurer une réparation aux victimes et d’assurer une meilleure protection des populations exposées.

Il est possible d’y participer en présentiel avec le lien présent dans le programme joint ou en distanciel au lien suivant : events.teams.microsoft.com/event/8748374a-0e0d-4c77-9734-3af40bf3428f@2a514588-d946-4a43-9d0c-74fc9dca2c98
Programme :

La SFDE Est organise un séminaire le 1er octobre 2026 à la Faculté de droit de Strasbourg de 17h à 19h30 sur la Commission nationale du débat public (CNDP).

M. Luc Martin, délégué régional Grand-Est de la CNDP présentera ses missions et enjeux. Les intervenants et participants pourront ensuite partager leur approche et leur expérience relative au droit à l’information et à la participation du public en matière de nouveaux projets (stockage de déchets, projets miniers de lithium ou d’hydrogène, projets nucléaires (EPR, SMR), projets routiers, etc...).

Il est recommandé de s'inscrire.

affiche-seminaire-du-1er-octobre-v5.pdf

Quatrième matinale du cycle de séminaires d’actualité « La responsabilisation des acteurs économiques face aux défis de la transition écologique », organisée le mercredi 1er juillet 2026, de 10h00 à 12h00, en ligne, par la SFDE Midi Pyrénées, l'IEP et l'Université de Toulouse.

Cette séance portera sur le thème suivant : Responsabiliser les Carbon Majors : portée et enseignements du jugement TotalEnergies du 25 juin 2026

Elle sera consacrée à l’analyse du jugement qui sera rendu le 25 juin 2026 dans l’affaire TotalEnergies relative au plan de vigilance, à ses principaux apports, ainsi qu’aux perspectives qu’il ouvre pour le devoir de vigilance climatique et la responsabilisation des grandes entreprises émettrices.

Interviendront :

• Anne Stevignon et Brice Laniyan, docteurs en droit et juristes “stratégies contentieuses” à Notre Affaire à Tous, sur la genèse du recours, la stratégie contentieuse et les ambitions du contentieux ;
• Sébastien Mabile, avocat au barreau de Paris, Seattle Avocats, sur les principaux apports du jugement rendu le 25 juin 2026 ;
• Pauline Abadie, maîtresse de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay, sur le devoir de vigilance au prisme de ce jugement, ses enjeux et ses perspectives.

Lien visio :
teams.microsoft.com/meet/360732109434605

Inscription :
forms.gle/jEjknEjnzs77Tv847

Colloque national 2026 de la SFDE : "Les défis de la production de connaissances sur le droit de l'environnement - Cinquante ans de la Revue juridique de l’environnement", sous la direction scientifique de Julien Bétaille Professeur de droit public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, les 8, 9 et 10 juin 2026 à Pau

Programme et inscriptions : tree.univ-pau.fr/fr/publications-colloques/colloques-conferences/colloques-et-conferences/colloque_sfde.html

Dans le prolongement du cycle de matinales sur la responsabilisation des acteurs économiques, vous êtes cordialement invités à la matinale n° 3, qui se tiendra le 16 juin 2026 et aura pour thème : « Réguler les discours des acteurs économiques. Le renforcement du contrôle des allégations dans un contexte de déréglementation ».

La matinale est prévue en présentiel et à distance. Le programme et le lien d’inscription sont disponibles sfde-mp-matinale-3.pdf.

Et le replay est disponible de la précédente Matinale « Sanctionner les acteurs économiques : l’acclimatation du droit pénal aux enjeux environnementaux » : youtu.be/c1z-eqrhG-M

Cycle SFDE Midi-Pyrénées (Séminaires d’actualité) : « La responsabilisation des acteurs économiques face aux défis de la transition écologique »

Le cycle comporte trois matinales :

• Matinale 1 (9 février 2026 – 9h30, en ligne) : Responsabiliser les acteurs économiques – les difficultés de mise en œuvre des instruments de durabilité.
• Matinale 2 (mardi 7 avril 2026 – format hybride) : Sanctionner les acteurs économiques – l’acclimatation du droit pénal aux enjeux environnementaux.
• Matinale 3 (début juin – Toulouse) : Réguler les discours des acteurs économiques – le renforcement du contrôle des allégations dans un contexte de déréglementation.

Vous trouverez ci-dessous le programme détaillé de la Matinale 2 :

Matinale 2 – Sanctionner les acteurs économiques : l’acclimatation du droit pénal aux enjeux environnementaux
🗓️ Mardi 7 avril 2026 – Accueil 9h, début 9h30 – format hybride
📍 Bât. Rempart – R108, 2 rue du doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse

Programme**

• Enjeux et défis de la pénalisation des attentes environnementales : de la CPI au Conseil de l’Europe
  Véronique JAWORSKI, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Strasbourg

• La mise en œuvre de la directive sur la criminalité environnementale
  Julia THIBORD, Assistante spécialisée environnement – Pôle régional environnemental de Nanterre
  Emma MARC, Coalition Écocide, doctorante du CERAPS, Université de Lille

• La convention judiciaire d’intérêt public environnementale : bilan et perspectives
  Colin ESCUDIER-DONNADIEU, doctorant à l’École de droit de Toulouse, IRDEIC, Université Toulouse Capitole

✅ Inscription : forms.gle/x8mzUQ5MFUzNnm117
💻 Lien Teams : teams.live.com/meet/9353168681307

Le replay est disponible : youtu.be/c1z-eqrhG-M

La SFDE Midi-Pyrénées a le plaisir de vous annoncer le lancement d’un cycle de séminaires d’actualité intitulé :

« La responsabilisation des acteurs économiques face aux défis de la transition écologique ».

Ce cycle se déroulera en trois “matinales” et vise à discuter, avec des intervenants spécialistes, des enjeux contemporains de la durabilité, de la sanction et de la régulation des discours des acteurs économiques.

La 1ère séance se tiendra le lundi 9 février 2026 – début 9h30 (séminaire en ligne) avec pour thématique : “Responsabiliser les acteurs économiques – Les difficultés de mise en œuvre des instruments de durabilité”

Programme :

• Pierrick Maimone (MCF, Univ. de Lille) : La responsabilité civile extracontractuelle et la lutte contre l’aggravation du changement climatique des acteurs économiques (discussion avec la salle)
• Loïc Geelhand de Merxem (docteur en droit, analyste en gouvernance – ISS) : La matérialité juridique du reporting climatique des grandes entreprises : outil de contrôle de l’effectivité de l’information (discussion avec la salle)

Inscription : forms.gle/fryvZfhWK57D8Pgv8

Programme :sfde-mp-seminaires-durabilite-matinale-1.pdf

Cycle de séminaires : sfde-mp-seminaires-durabilite.pdf

appel à communications pour le colloque « De la protection de la nature à la reconquête de la biodiversité : retours sur les lois de 1976 et 2016 ».

La manifestation aura lieu les 4 et 5 novembre 2026 aux Archives nationales, à Pierrefitte-sur-Seine.

Les propositions de contribution doivent être adressées avant le 31 janvier 2026 à l’adresse suivante : CSloi1976@gmail.com

Texte de l'appel à communications : aac_cinquantenaire-de-la-loi-de-1976_vff.pdf

Le colloque national 2025 de la SFDE aura lieu à Reims les 5, 6 et 7 novembre 2025 sur le thème "Penser et discuter la démocratie écologique. Le droit de l’environnement fait-il société ?", sous la direction scientifique de Vadim Jeanne, Maître de conférences en droit public, Université de Reims Champagne-Ardenne et Line Touzeau-Mouflard, Maître de conférences en droit public, Université de Reims Champagne-Ardenne.

Programme : ICI

Inscriptions : ICI

"Expertises de justice en santé-environnement"
Colloque organisé par la Compagnie Nationale des experts de justice en environnement (CNEJE), la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE) et la Société Francophone de Santé et Environnement (SFSE), le 5 décembre 2025, à Paris.

Programme et inscription : colloque_expertise_justice_sante_environnement.pdf

La prochaine matinale de la SFDE Midi-Pyrénées se tiendra le 7 octobre à Sciences Po Toulouse avec pour thème Chlordécone : regards croisés sur l’actualité (10h15-12h15)

Programme et lien pour vous inscrire ou y assister par visioconférence : programme-cld-definitif.pdf

La SFDE Centre Est organise une journée d'étude "Faire du droit de l'environnement en région AURA" le 3 juillet prochain à Saint-Martin d'Hères.

Programme : univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/59059-faire-du-droit-de-lenvironnement-en-region-aura