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Présidente : Isabelle MICHALLET
Secrétaire général : Gaëtan BAILLY
Trésorière : Alexandra GASMI

La section regroupe les départements suivants : Ain (01), Ardèche (07), Cantal (15), Côte d'Or (21), Doubs (25), Drôme (26), Jura (39), Loire (42), Haute Loire (4), Nièvre (58), Puy de Dôme (63), Rhône (69), Saône et Loire (71), Haute Savoie (74), Yonne (89).

 

SFDE Rhône Alpes

s/c Institut de droit de l’environnement (IDE EA 666)

(CNRS, UMR 5600, EVS-IDE)

Université Jean Moulin Lyon 3

1 C Avenue des Frères Lumière

CS 78242

69372 LYON Cedex 08


Tél : 04.78.78.74.92
courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 


Activités 2020 :

- Conférence  "Le voyage immobile ou le combat sans fin des Inuits d'Alaska contre les effets du changement climatique", présentée par Adèle de MESNARD, le 25 février 2020 à Lyon, précédée de la projection du court-métrage « Les utilisateurs locaux du territoire (Partie 1) », réalisé à Québec par Sandie Cuvereaux
 
- Une conférence sur le contentieux climatique : « L’affaire du siècle » : la lutte contre le changement climatique devant le juge français » présentée par Antoine Le Dylio le lundi 27 janvier
 
- Une journée d’étude pluridisciplinaire " Les nouveaux temps de Panacée : Enjeux des relations entre biodiversité et santé", le 24 janvier

 


Activités 2019

- Conférence sur la restitution du patrimoine culturel africain, avec projection du film L’Afrique collectionnée et débat, en présence du réalisateur Christian Lajoumard et de Vincent Négri, en lien avec la remise du rapport Savoy-Sarr (12 mars 2019 ; partenariat avec l’Institut Droit Art Culture de l’Université jean Moulin Lyon 3).

-  Colloque « La Protection de l’environnement par les juges constitutionnels. Approche de droit comparé », 7 juin 2019, sous la direction scientifique de Victoria Chiu

-   Colloque national de la SFDE, « Bien-être et normes environnementales », organisé les 17 et 18 octobre 2019, sous la responsabilité d’Isabelle Michallet.

- Un colloque « Lumières sur la nuit » a été également organisé avec des collègues philosophes.

La SR participe également aux travaux de la Commission environnement du Barreau de Lyon, organisés tous les deux mois : rencontres et échanges sur l’actualité du droit de l’environnement avec les avocats spécialisés lyonnais

 

Activités 2018 :

1 - Une nouvelle équipe :

Après plusieurs années en sommeil, une assemblée générale a été organisée le 27 novembre 2018 afin de relancer l’activité de la section. Un nouveau conseil d’administration a été élu, qui a procédé le 4 décembre 2018 à l’élection du bureau.

La nouvelle équipe se compose comme suit :

Isabelle Michallet : Présidente

Gaëtan Bailly : Secrétaire général

Alexandra Gasmi : Trésorière

Christelle Ballandras-Rozet, Simon Beerens-Bettex, Philippe Billet, Victoria Chiu, Marius Combe : membres du conseil d’administration.

2 - Des projets pour 2019 :

-          Conférence sur la restitution du patrimoine culturel africain, avec projection du film L’Afrique collectionnée et débat, en présence du réalisateur Christian Lajoumard et de Vincent Négri, en lien avec la remise du rapport Savoy-Sarr (12 mars 2019 ; partenariat avec l’Institut Droit Art Culture de l’Université jean Moulin Lyon 3).

-          Colloque Le juge constitutionnel saisi par les questions environnementales, approche de droit comparé, prévu pour mai 2019, sous la responsabilité de Victoria Chiu.

-          Colloque national de la SFDE, Bien-être et normes environnementales, organisé les 17 et 18 octobre 2019, sous la responsabilité d’Isabelle Michallet.

Participation aux travaux de la Commission environnement du Barreau de Lyon, organisés tous les deux mois : rencontres et échanges sur l’actualité du droit de l’environnement avec les avocats spécialisés lyonnais

 


ACTIVITES 2014-2015

Plusieurs débats, « des 6-8h », ont été organisés qui réunissaient un universitaire juriste et une personne de terrainen 2014 et seront poursuivis en 2015.

 


I. - PUBLICATIONS

La protection du patrimoine géologique. Guide juridique à l’usage des amateurs, Editions ATEN, Montpellier, à paraître
Auteur : Ph. BILLET (l’ouvrage est signé en qualité de membre de la SFDE)
Cofinancement Réserves naturelles de France / MATE

II. - CONTRATS DE RECHERCHE

– Le projet de S.D.A.G.E. du bassin Rhône Méditerranée - Corse
Commanditaire : Agence de l'Eau « Rhône Méditerranée - Corse »
Réalisée par A. FARINETTI

Date : 2007 - 2008

– Les pouvoirs du parc en matière pastorale (conduite des troupeaux en alpage)
Commanditaire : Parc National du Mercantour
Réalisée par F. PERMINGEAT
Date: 2007 - 2008

– Hydrosystèmes fluviaux

Etude sur les servitudes pour la préservation de la dynamique et de la qualité de l’hydrosystème fluvial
Commanditaire : Service de bassin Loire-Bretagne de la DIREN Centre
Réalisée par J. UNTERMAIER et V. GERVASONI
Date : janvier 1999 – septembre 2000

– Erosion fluviale

Etude juridique des problèmes posés par l’érosion avec la divagation de la Loire et de l’Allier
Commanditaire : Service de bassin Loire-Bretagne de la DIREN Centre
Réalisée par J. UNTERMAIER et V. GERVASONI
Date : janvier 1999 – septembre 2000

– Zones humides

Etude juridique sur les zones humides
Commanditaire : DIREN Alsace
Réalisée par J. UNTERMAIER et O. CIZEL


III. – COLLOQUES ET JOURNEES D’ETUDE

 

- L’Assemblée générale des membres s’est tenue le 4 décembre 2012 à l’IDE, suivie par une conférence publique du Professeur Philippe Billet, Directeur de l'Institut de droit de l'environnement, "Le sol, nouvel horizon du droit de l'environnement".

- "La réglementation des nuisances lumineuses, 3 ans après la loi Grenelle II, où en est-on ?"

Date : 5 novembre 2013

Conférence organisée par l'IDE en association avec la FRAPNA Rhône, l'Association Nationale de Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne et la SFDE Rhône-Alpes

- "Fiscalité et environnement"

Date : 10 et 11 décembre 2009

Le colloque annuel de la SFDE a réuni plus de 100 participants. Il a été organisé par Le Centre d'Etudes et de Recherches en Finances Publiques et Fiscalité (Lyon 3), l'IDE (Lyon 3) sous l'égide de la SFDE, de la Société Française de Finances Publiques et avec l'appui du Groupement Européen de Recherches en Finances Publiques

-« Cent ans de protection des sites »
Date :14 et 15 décembre 2006 (+ une journée d'excursion)
Le colloque annuel de la SFDE a réuni une centaine de participants. Il a été organisé par la section Rhône Alpes grâce au soutien de l’Institut de droit de l’environnement (Université Jean Moulin, Lyon 3), du Département du Rhône, de LexisNexis et de l’Institut d’études administratives. Les actes du colloque seront publiés prochainement.

- Le droit de l'environnement à l'aube du troisième millénaire
Date : 16-17 novembre 2000 (2 jours + une journée d’excursion)
Organisateurs : SFDE Rhône-Alpes et SFDE Ile-de-France
Partenaires : Région Rhône-Alpes et Université Jean Moulin
Public : 100 personnes environ
Actes non publiés

La directive « Habitats » : état des lieux
Date : 26 mars 1997 (1 journée)
Organisateur : SFDE Rhône-Alpes seule
Partenaires : Université Jean Moulin
Public : 70 personnes environ
Actes non publiés

 


IV. - DIVERS

– Directive paysagère du Salève

Expertise juridique sur le projet de directive paysagère du Mont-Salève (74)
Commanditaire : Etude pour le compte du Syndicat mixte du Salève
Réalisée par Ph. BILLET
Partenaire : SFDE Rhône-Alpes seule
Date : 1er juillet 2000 – 30 juin 2002

– Natura 2000

Assistance à la rédaction d’une convention Natura 2000 pour la protection du site chiroptérologique de Claveisolles (69)
Commanditaire : Etude pour le compte de la FRAPNA Rhône-Alpes
Réalisée par Ph. BILLET
Date :

– Site uranifère

Expertise juridique relative aux études radiologiques et à la réhabilitation du site uranifère de Saint-Priest-la-Prugne (42)
Commanditaire : Commune de Saint-Priest-la-Prugne
Réalisée par Ph. BILLET
Date :