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Président : Vincent TISSOT
Vice-Présidente : Marie-Pierre CAMPROUX-DUFFRÈNE
Vice-Présidente : Marine SUILS-PORTE
Secrétaire : Elena THIEBOLD
Trésorière : Melis ARAS
Secrétaire adjoint : Valentin BAUDOUIN
Trésorière adjointe : Leyla ALIYEVA
Référente Champagne-Ardenne : Valérie JAEGER
Référente Lorraine : Bojana ALEKSIK

 


La section regroupe les départements suivants : Meurthe et Moselle (54), Moselle (57), Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Haute-Saône (70), Vosges (88), Territoire de Belfort (90).

 


Société Française pour le Droit de l'Environnement - Section EST
11 rue du Maréchal Juin
BP 68
67046 STRASBOURG CEDEX

 

 


 Activités 2020

- 12/13 mars à Nancy : Colloque pluridisciplinaire organisé par l’Institut de FORmation de l’Environnement (IFORE) - Ministère de la Transition écologique et solidaire et l'IRENEE de l'Université de Lorraine, patronné par la SFDE : « Stress climatique : La nature au secours des milieux aquatiques »

- Entre le 6 et le 10 juin : Conférence SFDE Est à Strasbourg de Catherine Iorns Magallanes, Professeure Victoria University Wellington, Nlle Zélande : « Droit de l'environnement et droits des peuples indigènes ».

 

 


 

 Activités 2019

- Conférence-débat sur le thème « Biodiversité et énergies renouvelables : une application du droit de l’environnement » le 12 novembre 2019 en l’honneur de la venue d’Agnès Michelot, Présidente de la SFDE, à Strasbourg, et de Tamara Danen, juriste pour l’association FNE Midi-Pyrénées.

 - Conférence débat autour du concept de sobriété, le 19 septembre 2019 de 18h à 20h à la Faculté de Droit de Strasbourg :

18h00-18h30 : les étudiants du Master 2 Droit de l’environnement de Strasbourg vous présenteront leurs premières pistes de recherche quant à l’écriture d’une « charte de l’étudiant sobre » ;

18h30-20h00 : conférence de Valentin Baudouin, docteur en Droit, sur le concept d’entreprise sobre suivie d'un débat.

 -  Le 7 février 2019 : conférence-débat sur les communs naturels, en présence de la présidente de la SFDE

 

 


 
 Activités 2018

Début septembre 2018 a été organisée, comme depuis plusieurs années maintenant, une visite : « Strasbourg au regard du droit de l’environnement », animée par le président de la SFDE Est. Elle s’adresse aux étudiant(e)s du M2 droit de l’environnement et à d’autres nouvel(le)s arrivé(e)s (ou non) à Strasbourg et souhaite contribuer, dans le cadre d’un accueil convivial, à attirer de nouveaux membres à la section.

Le 7 février 2019 sera organisée une conférence-débat sur les communs naturels, en présence de la présidente de la SFDE, s’adressant aux membres de la SFDE Est, aux étudiants de Master et plus largement à toute personne intéressée.

 


 

Rapport d’activités 2017

- Lors de l’AG tenue en janvier 2017, le Conseil d’administration de la SFDE Est a été réélu. Il comporte désormais sept membres ce qui permet une meilleure répartition du travail. Sa composition est la suivante :

Président : Jochen Sohnle

Vice-Présidente : Marie-Pierre Camproux Duffrène

Secrétaire : Pierre-Antoine Deetjen

Trésorière : Melis Aras

Chargé des manifestations et secrétaire adjoint : Valentin Baudoin

Chargé de la communication et trésorier adjoint : Vincent Tissot

Chargé des relations internationales : Ibrahima Keita

- Plusieurs manifestations ont été organisées par la SFDE Est ou sous son parrainage en 2017. La dernière assemblée générale de la SFDE Est avait proposé d’articuler les activités de l’association autour d’une thématique particulière, à savoir « Les communs et le droit » afin de fédérer les membres intéressés et des extérieurs autour de ce sujet d’actualité. Dans ce cadre, la SFDE Est a reçu Madame Sylvie Paquerot, professeure en sciences politiques et juridiques à l’Université d’Ottawa, pour une intervention sur la thématique : « Les communs environnementaux et le droit de l’environnement » qui s’est tenue le 14 juin.

Début septembre a été organisée, comme depuis plusieurs années maintenant, une visite : « Strasbourg au regard du droit de l’environnement », animée par le président de la SFDE Est. Elle s’adresse aux étudiant(e)s du M2 droit de l’environnement et à d’autres nouvel(le)s arrivé(e)s (ou non) à Strasbourg et souhaite contribuer, dans le cadre d’un accueil convivial, à attirer de nouveaux membres à notre section.

La SFDE Est a parrainé une journée d’étude le 29 septembre à Nancy par l’IRENEE et dirigée sur le plan scientifique par son président. Elle avait comme intitulé : « Le constitutionnalisme environnemental : Quels impacts sur les ordres juridiques ? ». La publication des actes est prévue chez l’éditeur Peter Lang, Bruxelles.

Par la suite, les activités de la SFDE Est se sont tournées vers l’organisation d’un colloque d’une journée portant sur « La pratique du droit de l’environnement sous le regard des professionnels » qui s’est tenue à Strasbourg le 1er décembre. Ce colloque, organisé à l’occasion des 40 ans du Master 2 Droit de l’environnement de Strasbourg, avait pour but de rassembler des anciens de la formation, aujourd’hui praticiens, autour de plusieurs thématiques telles que la protection de la biodiversité, les pollutions et nuisances ou encore la justice et la gouvernance environnementales. Cette journée d’études, qui a bénéficié du soutien de nombreux partenaires, a rassemblé plus de 80 personnes, et la SFDE Est envisage d’organiser à nouveau ce genre d’évènements dans les années à venir.

La SFDE Est a organisé en commun avec SAGE (le laboratoire s’intéressant au droit de l’environnement à Strasbourg) le 28 novembre une conférence sur la thématique « Défis de la coopération mutualisée des aquifères transfrontières de l’Afrique de l’Ouest » donnée par Sessinou Emile Houédanou, chercheur spécialisé et doctorant à l’Université Laval à Québec.

Puis en décembre, la SFDE Est a reçu le 15 décembre Madame Natalia Kobylarz, Senior Lawyer à la Cour européenne des droits de l’homme pour évoquer le « Rôle de la Cour EDH et du Conseil de l’Europe en matière de protection de l’environnement » et le 19 décembre Madame Maguelonne Dejeant Pons, du Conseil de l’Europe, pour parler de « la Convention paysage et droits de l’homme ».

 

 


 Rapport d’activités 2016

 - Conférence SFDE (Est) avec Catherine Iorns, professeur venant de Nouvelle-Zélande le 19 avril 2016 à Strasbourg sur le sujet suivant : Legal Personality for Nature in New Zealand » (La personnalité juridique pour la Nature en Nouvelle Zélande)

 


 

Activités 2014-2015

Conférence-débat : "La compensation écologique acceptable ?", 16 octobre 2015

Conférencière : Sophie Lavallée, Professeure titulaire de droit à l’Université Laval, Québec

Discutante : Marthe Lucas, Docteur en droit, Chercheuse à SAGE, Trésorière de la SFDE Est


-   L’assemblée générale des membres de la SFDE Est s'est tenue
19 novembre 2015 et a été de deux témoignages :
 "La réhabilitation et la valorisation des sols pollués après la cessation d’une activité soumise à la législation ICPE : Apports du droit de l’environnement" - présentation par Margaux Radici, Etudiante sortante du M2 Droit de l’environnement de Strasbourg et Doctorante actuelle

 "Les tribulations d’un juriste environnementaliste européen à New York – témoignage anecdotique suite à un séjour de recherche de 12 mois aux États-Unis" - Jochen Sohnle, Président de la SFDE Est


- La SFDE Est a co-organisé le colloque "La représentation de l'environnement devant le juge" des 22 et 23 mai 2014 à Strasbourg avec SAGE UMR 7363 sous le parrainage de la SFDE et avec le soutien de Biodiscée CNRS INEE.

- L’assemblée générale des membres de la SFDE Est s’est tenue le 1er octobre 2014 en présence de la présidente de la SFDE, A. Michelot. Lors de cette AG, Mme Boryana Ravutsova, étudiante de la promotion 2013-2014 du M2 Droit de l'environnement de Strasbourg a présenté les résultats de son mémoire portant sur « La protection juridique du loup en France : évolution ou régression ? », mémoire réalisé sous la direction de Michel Durousseau.

 


 

Activités 2010-2013

- Soirée co-organisée par la SFDE EST et l’équipe du CDES, UMR SAGE,  et présidée par J. Sohnle et M.-P. Camproux, Conclusions des étudiants du M2 Droit de l'environnement sur le rapport Jégouzo relatif à la réparation du préjudice écologique, 26 novembre 2013

- Soirée thématique consacrée à l’arrêt Erika (Cour de cassation, ch. crim., 25 sept. 2012), organisée en collaboration avec le Centre de droit de l'environnement de Strasbourg, 22 mars 2013, suivie d'une projection de  courts-métrages de Frédéric Back

- Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l’environnement ?, co organisation avec la SFDE et le Centre de droit de l'environnement de Strasbourg du colloque national annuel 2012 de la SFDE, Strasbourg, 29-30 novembre 2012

- La compensation écologique, par Marthe LUCAS, Doctorante au Centre de droit de l'environnement, Université de Strasbourg, Le 8 décembre 2010 (Faculté de droit, salle Redslob - Strasbourg)

 

 


 

Activités 2005-2006

- "La convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement", animée par Alexia CURZYDLO, Doctorante, Centre de droit de l'environnement de Strasbourg, 19 septembre 2006

- "La dimension historique du droit de l’environnement", Table ronde animée par Franck DUBOIS, Doctorant, Département Histoire de l'Université de Bourgogne, 13 octobre 2005, Faculté de droit de Strasbourg

- "L'environnement devant les instances internationales" : Table ronde du 12 mai 2005 animée par :
Loïc VATNA, "La contribution de la Cour Internationale de Justice à la protection de l'environnement"
Christophe NOUZHA, "Rôle du Tribunal International du Droit de la Mer"

- Conférence sur « Droit international de l’environnement : Evènements récents et actualité des conventions internationales », par Alexandre KISS, 26 janvier 2005, Université Robert Schuman

 


 

Activités 1998-2004

 - Table ronde sur « L’aménagement du territoire et nouveaux outils de planification : l’exemple du SCOT (schéma de cohérence territoriale) » animée par Théo SCHNEE, Maire d’Erstein, membre du bureau du SCOTERS et Michel REVERDY, Directeur du Syndicat Mixte pour le Schéma Directeur de la Région de Strasbourg, 24 juin 2004, Université Robert Schuman

- Table ronde sur « Le bien être animal » animée par Laurence WOLFF, administrateur au Conseil de l’Europe, et M. SANDER, Président du Comité régional d'éthique en matière d'expérimentation animale (CREMEAS), 29 mars 2004, Université Robert Schuman

- Le commissaire enquêteur, présentation par Mme Catherine STROEBELLE, Commissaire enquêteur, 8 février 2002

 - Les métiers de l’environnement, présentation par les juristes de l’environnement de la SFDE Est, Réunion organisée en l’honneur du Professeur Alexandre KISS, 2 juin 1999

- Les zones humides, présentation par Mme Edith WENGER, juriste au WWF, M. Bernard DYSSLI, Institut Eco-conseil, M. Didier CARBIENER, Conservateur des réserves rhénanes au Conservatoire des sites alsaciens et Mme Dubravka BOJIC-BULTRINI, 2 février 1999

- Le droit communautaire de l’environnement appliqué à la France, présentation par le Professeur Michel PRIEUR, Professeur de droit de l’environnement (Limoges), 1998

 

 


 

Activités 1996-1997

- L’affaire de la Cour Internationale de Justice du projet de barrage Gabcikovo, présentation par M. Alexandre KISS, Professeur de droit international de l’environnement et par le Professeur Roland CARBIENER, 20 octobre 1997

- Droit à l'information en matière d’environnement – L’avis de la Commission européenne des droits de l’Homme « Guerra et autres contre Italie », présentation par M. Antonio BULTRINI, Juriste à la Commission européenne des droits de l’homme, 13 mai 1997

- La directive 92/43/CEE du Conseil des Communautés européennes du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, présentation par Mme Maguelonne DEJEANT-PONS, Administrateur au Conseil de l’Europe, 7 juin 1996

- La protection de la nature et le développement local dans les Hautes-Vosges, Rencontre de la SFDE Ile-de-France et de la SFDE Est, organisée par Mme Elda MORENO, Administrateur au Conseil de l’Europe et M. Jérôme FROMAGEAU, professeur de droit de l’environnement (Paris), 29-30 juin 1996